Conditions d’utilisation
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Conditions Générales d'Utilisation
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SECTION 1 – ACCÈS ET COMPTE En acceptant ces Conditions d'Utilisation, vous déclarez être majeur dans votre État ou province de résidence, et nous avoir donné votre consentement pour permettre à vos enfants mineurs d'utiliser les Services sur des appareils que vous possédez, achetez ou gérez. Pour utiliser les Services, notamment accéder à nos boutiques en ligne ou acheter des produits, il peut vous être demandé de fournir certaines informations telles que votre adresse e-mail, vos informations de facturation, de paiement et de livraison. Vous déclarez et garantissez que toutes les informations fournies sont exactes, à jour et complètes, et que vous disposez de tous les droits nécessaires pour les communiquer. Vous êtes seul responsable de la sécurité de vos identifiants de connexion et de toute activité sur votre compte. Vous ne pouvez pas transférer, vendre, céder ou concéder sous licence votre compte à une autre personne.
SECTION 2 – NOS PRODUITS Nous avons fait tout notre possible pour présenter nos produits et services de manière fidèle dans nos boutiques en ligne. Cependant, les couleurs ou l'apparence des produits peuvent différer de ce qui est affiché à l'écran en raison du type d'appareil utilisé et de ses paramètres de configuration. Nous ne garantissons pas que l'apparence ou la qualité des produits achetés correspondra à vos attentes ou sera identique à ce qui est présenté dans nos boutiques en ligne. Toutes les descriptions de produits sont susceptibles d'être modifiées à tout moment et sans préavis, à notre seule discrétion. Nous nous réservons le droit d'interrompre la vente de tout produit et de limiter les quantités disponibles par personne, région géographique ou juridiction.
SECTION 3 – COMMANDES En passant une commande, vous faites une offre d'achat. KittenPuff se réserve le droit d'accepter ou de refuser votre commande pour toute raison, à sa discrétion. Votre commande n'est acceptée qu'après confirmation de notre part. Le paiement doit être reçu et traité avant l'acceptation de votre commande. Veuillez vérifier attentivement votre commande avant de la soumettre, car KittenPuff peut ne pas être en mesure de traiter les demandes d'annulation une fois la commande acceptée. En cas de refus, de modification ou d'annulation d'une commande, nous tenterons de vous en informer par e-mail, adresse de facturation ou numéro de téléphone fournis lors de la commande. Vos achats sont soumis à notre Politique de Remboursement [LIEN] pour tout retour ou échange. Vous déclarez et garantissez que vos achats sont destinés à un usage personnel ou domestique, et non à la revente commerciale ou à l'exportation.
SECTION 4 – PRIX ET FACTURATION Les prix, réductions et promotions sont susceptibles d'être modifiés sans préavis. Le prix facturé sera celui en vigueur au moment de la commande, tel qu'indiqué dans votre e-mail de confirmation. Sauf mention contraire, les prix affichés n'incluent pas les taxes, frais d'expédition, de manutention, de douane ou d'importation. Les prix de nos boutiques en ligne peuvent différer de ceux pratiqués en magasin physique ou sur d'autres plateformes. Nous pouvons proposer ponctuellement des promotions régies par des conditions spécifiques. En cas de conflit entre les conditions d'une promotion et ces Conditions, les conditions de la promotion prévaudront. Vous vous engagez à fournir des informations d'achat, de paiement et de compte exactes, complètes et à jour. Vous acceptez de mettre à jour rapidement vos informations, notamment votre adresse e-mail et les données de votre carte bancaire, afin que nous puissions finaliser vos transactions. Vous déclarez et garantissez que : (i) les informations de carte bancaire fournies sont véridiques et complètes ; (ii) vous êtes dûment autorisé à utiliser cette carte ; (iii) les frais engagés seront honorés par votre établissement bancaire ; et (iv) vous vous acquitterez de tous les montants dus, incluant les frais d'expédition et les taxes applicables.
SECTION 5 – EXPÉDITION ET LIVRAISON Nous ne sommes pas responsables des retards d'expédition et de livraison. Tous les délais de livraison sont fournis à titre indicatif et ne sont pas garantis. Nous déclinons toute responsabilité pour les retards causés par les transporteurs, le traitement douanier ou des événements indépendants de notre volonté. Une fois les produits remis au transporteur, le titre de propriété et les risques vous sont transférés.
SECTION 6 – PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE Nos Services, incluant notamment toutes les marques, textes, images, graphismes, avis produits, vidéos et contenus audio, ainsi que leur conception et organisation, sont la propriété de KittenPuff, de ses affiliés ou de ses concédants de licence, et sont protégés par les lois sur la propriété intellectuelle. Ces Conditions vous autorisent à utiliser les Services uniquement à des fins personnelles et non commerciales. Vous ne pouvez reproduire, distribuer, modifier, créer des œuvres dérivées, afficher publiquement, télécharger ou transmettre aucun contenu des Services sans notre consentement écrit préalable. L'utilisation non autorisée des Services peut constituer une violation des lois sur la propriété intellectuelle. Tous les droits non expressément accordés sont réservés par KittenPuff. Les noms, logos, noms de produits et services, designs et slogans de KittenPuff sont des marques déposées de KittenPuff ou de ses affiliés. Vous ne pouvez pas les utiliser sans autorisation écrite préalable.
SECTION 7 – OUTILS OPTIONNELS Vous pouvez avoir accès à des outils tiers proposés dans le cadre des Services, sur lesquels nous n'exerçons aucun contrôle. Vous reconnaissez que nous mettons ces outils à disposition « tels quels » et « selon disponibilité », sans garantie d'aucune sorte. Leur utilisation se fait entièrement à vos risques et périls.
SECTION 8 – LIENS TIERS Les Services peuvent contenir des liens vers des sites tiers. Nous ne sommes pas responsables du contenu ou de l'exactitude de ces sites. Si vous choisissez de les consulter, vous le faites à vos propres risques. Toute réclamation relative à des produits ou services tiers doit être adressée directement au tiers concerné.
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SECTION 10 – POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ Toutes les informations personnelles collectées via les Services sont soumises à notre Politique de Confidentialité [LIEN]. En utilisant les Services, vous reconnaissez avoir pris connaissance de cette politique. Les Services étant hébergés par Shopify, certaines données peuvent être transmises à Shopify et à des partenaires situés dans d'autres pays.
SECTION 11 – COMMENTAIRES ET AVIS En soumettant des idées, suggestions, avis ou tout autre contenu (collectivement, les « Commentaires »), vous nous accordez une licence perpétuelle, mondiale, libre de redevances pour utiliser, reproduire, modifier et distribuer ces Commentaires à toute fin, y compris commerciale. Vous déclarez être propriétaire de vos Commentaires ou disposer de tous les droits nécessaires pour les soumettre. Nous ne sommes pas tenus de maintenir leur confidentialité, de les rémunérer ou d'y répondre.
SECTION 12 – ERREURS, INEXACTITUDES ET OMISSIONS Des erreurs typographiques, inexactitudes ou omissions peuvent occasionnellement apparaître dans les Services concernant les descriptions de produits, prix, promotions ou délais de livraison. Nous nous réservons le droit de corriger ces erreurs et d'annuler des commandes si nécessaire, sans préavis.
SECTION 13 – UTILISATIONS INTERDITES Vous vous engagez à utiliser les Services uniquement à des fins légales. Il vous est notamment interdit de : violer des lois applicables, porter atteinte à des droits de propriété intellectuelle, harceler ou nuire à autrui, transmettre des informations fausses ou trompeuses, envoyer du spam, ou usurper l'identité d'une personne ou d'une entité. Il vous est également interdit de : télécharger des virus ou codes malveillants, reproduire ou revendre toute partie des Services, collecter des données personnelles d'autrui, ou utiliser des robots, outils de scraping ou tout système automatisé pour accéder aux Services.
SECTION 14 – AGENTS 14.1 Cette section s'applique si vous utilisez ou déployez un Agent pour accéder aux Services. Un « Agent » désigne tout logiciel ou service agissant de manière autonome ou semi-autonome au nom d'une personne. 14.2 Aucun Agent ne peut accéder aux Services sans respecter en permanence les exigences de la section 14.4. 14.3 Nous pouvons limiter, y compris par des mesures techniques, l'accès des Agents aux Services. 14.4 Les Agents doivent : (i) s'identifier clairement dans les requêtes HTTP/HTTPS ; (ii) ne pas dissimuler leur nature automatisée ; (iii) répondre honnêtement à toute question visant à déterminer s'il s'agit d'un humain ou d'un système automatisé ; (iv) ne pas contourner les mesures de contrôle d'accès.
SECTION 15 – RÉSILIATION Nous pouvons résilier cet accord ou votre accès aux Services à tout moment et sans préavis. Vous resterez responsable de tous les montants dus jusqu'à la date de résiliation. Certaines dispositions survivront à la résiliation, notamment celles relatives à la propriété intellectuelle, aux commentaires, aux garanties et à la responsabilité.
SECTION 16 – EXCLUSION DE GARANTIES Les informations présentées via les Services le sont à titre informatif général uniquement. Nous déclinons toute responsabilité quant à leur exactitude ou utilité. SAUF DISPOSITION EXPRESSE DE KITTENPUFF, LES SERVICES ET PRODUITS SONT FOURNIS « TELS QUELS » ET « SELON DISPONIBILITÉ », SANS GARANTIE D'AUCUNE SORTE, EXPRESSE OU IMPLICITE.
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SECTION 18 – INDEMNISATION Vous acceptez d'indemniser et de dégager de toute responsabilité KittenPuff, Shopify et leurs affiliés pour toute perte, dommage ou réclamation résultant de votre violation de ces Conditions, d'une loi applicable ou des droits d'un tiers.
SECTION 19 – DIVISIBILITÉ Si une disposition de ces Conditions est jugée illégale ou inapplicable, elle sera appliquée dans la mesure maximale permise par la loi, sans affecter la validité des autres dispositions.
SECTION 20 – RENONCIATION ; INTÉGRALITÉ DE L'ACCORD Le fait de ne pas exercer un droit prévu par ces Conditions ne constitue pas une renonciation à ce droit. Ces Conditions constituent l'intégralité de l'accord entre vous et KittenPuff concernant l'utilisation des Services.
SECTION 21 – CESSION Vous ne pouvez pas céder ou transférer cet accord sans notre consentement écrit préalable. Nous pouvons, quant à nous, céder ou transférer ces Conditions sans votre consentement.
SECTION 22 – DROIT APPLICABLE Ces Conditions sont régies par les lois en vigueur dans la juridiction où KittenPuff a son siège social. Vous et KittenPuff consentez à la compétence des tribunaux de cette juridiction.
SECTION 23 – TITRES Les titres de sections sont inclus à titre indicatif uniquement et n'affectent pas l'interprétation de ces Conditions.
SECTION 24 – MODIFICATIONS DES CONDITIONS Nous nous réservons le droit de modifier ces Conditions à tout moment en publiant les mises à jour sur notre site. Il vous appartient de consulter régulièrement cette page. Votre utilisation continue des Services après publication des modifications vaut acceptation de celles-ci.
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